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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE
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MONDIAL CUISINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONDIAL CUISINE
KIT DIFFUSION FRANCHISE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1297675
Date de dépôt :
31/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015

Présentation de la marque MONDIAL CUISINE

Déposée le 31 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONDIAL CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE domicilié(e) Zone Artisanale Les Calsades,12340 BOZOULS (dossier no 2278548) - 12340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 866 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2278548) - 75441 - France.

La marque MONDIAL CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONDIAL CUISINE est expirée depuis le 31 janvier 2015.

KIT DIFFUSION FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL KIT LINE , MONDIAL KIT , KITLINE , BIEN PENSE,POUR MOINS DEPENSER , CUISINES MONDIAL KIT , T CUISINES TEISSEIRE


KIT DIFFUSION FRANCHISE Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Les Calsades,12340 BOZOULS (dossier no 2278548) - 12340 - France - SIREN 389866575


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2278548) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278548 - Publication au BOPI 2005-01-04

Renouvellement sans limitation n°2038827 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 2 juin 2005 - Changement de nature juridique n°413211 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165621 - Publication au BOPI 1993-11-25

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.